Les régimes fiscaux

Menu déroulant affichant les options "Paramètres", "Spécifiques au dossier", "Communs à l'ensemble des dossiers" et "T.V.A.", avec "Régimes fiscaux" mis en évidence.

Il existe en standard plusieurs régimes fiscaux correspondant chacun à un plan comptable et à des états de synthèses spécifiques : le régime fiscal le plus couramment utilisé est le BIC normal (BICNOR).

L'image montre une fenêtre de gestion des régimes fiscaux avec une liste de différents régimes, incluant BIC Normal, BIC Simplifié, et BA Normal, ainsi que leurs codes et observations associées.

Le régime fiscal est renseigné au niveau des paramètres du dossier et est modifiable.

L'image montre une fenêtre de paramètres d'un logiciel avec les informations de la société "BRICO". Le régime fiscal est sélectionné comme "BIC Normal" avec le numéro 1 mis en évidence.