Gestion Des Honoraires Dsn Proprietes Dsn

Gestion des honoraires : Propriétés DSN

Cet onglet permet de gérer les informations relatives à la DSN.

Pour les informations générales sur les bénéficiaires, voir Gestion des honoraires .

Fenêtre de saisie d'informations sur un bénéficiaire, avec des cases à cocher pour différents avantages en nature : Nourriture, Logement, Voiture, Outils NTIC, et Autres. Les champs pour le code, le nom et les modalités de prise en charge sont également visibles.

Avantages en nature Nourriture / Logement / Véhicule / Outils NTIC / Autres

Pour chaque nature d'avantage, il faut indiquer si le bénéficiaire est concerné.

Modalités de prise en charge des indemnités

Accès à l'écran de choix des valeurs de la rubrique de la DSN concernée. Permet de définir les modalités de prise en charge des indemnités du bénéficiaire.

Retenue à la source

Accès à l'écran de choix des valeurs de la rubrique de la DSN concernée. Permet de définir les modalités de retenue à la source du bénéficiaire.

Cumulus

Accès à l'écran de saisie et visualisation des cumuls des honoraires versés . Permet de visualiser et/ou saisir, pour le bénéficiaire sélectionné, les cumuls des honoraires versés en fonction des rubriques de rémunérations possibles.