Gestion Des Organismes Sociaux Contrats

Gestion des organismes sociaux - Contrats

Cet onglet permet de gérer les références des contrats des organismes de prévoyance et des sociétés d'assurance.

Pour les informations générales sur les organismes sociaux, voir Gestion des organismes sociaux.

L'interface affiche les détails d'un contrat d'assurance santé avec le code "GENERALI". Les sections "Gestion des références des contrats", "Options liées aux contrats", "Rubriques liées aux contrats" et "Salariés affiliés" sont visibles, avec des icônes d'options à côté.

Accès à la gestion des références des contrats de prévoyance

Accès à la gestion des options liées aux contrats

Accès à la gestion des rubriques liées aux contrats

Accès à la gestion des salariés affiliés aux contrats

Gestion des références des contrats

Fenêtre de gestion des contrats affichant une liste. La référence de contrat "ADH98003329" est mise en surbrillance. Les colonnes incluent "Référence contrat", "Désignation contrat", "Date début" et "Date fin". Options "Valider" et "Annuler" en bas.

Référence du contrat

Contacter l'organisme concerné pour obtenir la valeur à déclarer. Cette information est reprise dans la DSN (rubriques S21.G00.15.001, S21.G00.55.003).

Date début

Indiquer la date de début du contrat.

Date fin

Indiquer la date de fin du contrat lorsque celui-ci est clôturé.

Commentaires

Saisie libre pour toutes informations complémentaires que vous jugez utiles.

Propriétés

Cotisations globalisées

Cette propriété permet de caractériser les contrats sans gestion nominative dans la DSN. Cas des contrats formation commençant par FOR par exemple.

Gestion des options liées aux contrats

Cette fonction permet de définir les options liées aux contrats de l'organisme afin de pouvoir contrôler les affiliations des salariés aux contrats suivant les options possibles.

Fenêtre de gestion des contrats affichant l'organisme "GENERALI GESTION SANTE". La liste des contrats présente un contrat identifié par "ADH98003329". Les boutons "Valider" et "Annuler" sont visibles en bas.

Gestion des rubriques liées aux contrats

Cette fonction permet d'affecter une référence contrat aux rubriques de paie liées à l'organisme (voir la gestion des rubriques).

En effet, un organisme pouvant comporter plusieurs contrats, il est nécessaire de ventiler les montants de la paie par organisme et contrat.

L'écran affiche les rubriques de contrats pour l'organisme "GENERALI GESTION SANTE", avec des colonnes pour la désignation, la référence du contrat, le code option, et le type base ou forfait. Certaines cases sont cochées.

Pour chaque rubrique liée à un contrat de l'organisme, indiquer la référence du contrat, l'option (si existe) et le type base ou forfait.

Ces informations sont en général disponibles sur les fiches d'aide au paramétrage DSN fournies par les organismes.

Gestion des salariés affiliés aux contrats

Accès à la liste des salariés couverts par l'organisme pour gestion des événements liés à leurs contrats (voir Les salariés).

La colonne Contrat permet d'identifier les salariés sous contrat avec l'organisme.

L'image montre une interface de gestion des salariés, avec une liste affichant des noms, codes, dates d'entrée et de sortie, ainsi que des cases à cocher pour chaque salarié. La colonne "Contrat" est mise en évidence.