Gestion Des Taux D Accidents De Travail

Gestion des taux d'accidents de travail

Cet écran permet de gérer les taux d'accidents de travail.

Les taux d'accidents de travail sont définis pour un exercice de paie et peuvent varier selon les établissements.

Fenêtre de saisie des taux d'accidents du travail, avec les champs "Code" (TX_AT), "Désignation" (Général), "Exercice associé" (2023), et "Taux A.T." (1,00) remplis. Sections pour le numéro de risque et l'établissement affichées.

Code

Permet d'attribuer, à un taux d'accident de travail, un code alphanumérique d'une longueur maximum de 10 caractères. Un contrôle des homonymes s'effectue lors de la saisie. La saisie de cette zone est obligatoire.

Libellé

Inscrire la désignation exacte du taux d'accident de travail.

Exercice associé

Préciser l'exercice associé au code taux d'accident de travail. La saisie de cette zone est obligatoire.

Etablissement associé

Préciser l'établissement associé au code taux d'accident de travail. La saisie de cette zone est facultative.

N° risque / Section / Taux A.T. et code bureau

Saisir les valeurs correspondantes au code taux d'accident de travail.

Ces informations seront reprises dans la DSN.