Gestion régimes fiscaux et code TVA

Comment intégrer son régime fiscal, gérer et créer des codes de TVA. https://www.memsoft.fr/categorie/Logiciel-de-Gestion-Commerciale-Gratuit-_2.html

Gestion des régimes fiscaux et des codes de TVA Dans cette vidéo, nous allons voir la gestion des régimes fiscaux et des codes de TVA. Lors de la création de votre dossier en gestion commerciale, le traitement vous a posé des questions concernant le régime de TVA de votre société. En fonction de vos réponses, les régimes fiscaux et les taux de TVA ont automatiquement été générés. Par exemple, si vous avez répondu que vous êtes dans les DOM et non exonérés de TVA, les taux de TVA auront été implémentés avec les taux en vigueur pour les DOM. De ce fait, a priori, vous n'avez pas besoin de créer de nouveaux régimes fiscaux ni de nouveaux codes TVA. Toutefois, il est possible de définir d'autres régimes fiscaux et, pour chaque régime fiscal créé, il faudra définir les taux de TVA.

Paramétrage automatique lors de la création du dossier Donc déjà, allons voir où se trouvent ces informations. Nous sommes dans notre dossier Démo : Paramètres > Paramètres de la société, onglet Options. À cet endroit, nous retrouvons les paramètres par défaut pour notre dossier, donc le régime fiscal assujetti à la TVA. En cliquant ici, nous retrouvons les différents régimes fiscaux possibles : assujetti à la TVA, exonéré de TVA, extracommunautaire ou intracommunautaire. Et pour la TVA, nous retrouvons les codes Exonéré, Normal, Intermédiaire, Réduit ou Super-réduit.

Modifier un taux de TVA (exemple 2014) Si nous souhaitons modifier le taux de TVA, comme il a été en 2014 par exemple modifié — il est passé de 19,6 % à 20 % — il faut aller dans Paramètres > Les taux de TVA > Modifier. Nous choisissons par exemple le taux Normal, Gérer taux. Et là, nous voyons bien qu'en 2014, il y a eu un changement au 1er janvier : fin d'utilisation 31/12/2013, 19,6 % ; début de la nouvelle utilisation 1er janvier 2014, 20 %. Donc, si nous souhaitons le modifier, nous créons une nouvelle fiche. On indique le début de la date d'utilisation ainsi que le taux, puis nous validons.

Créer un nouveau régime fiscal Si toutefois vous avez besoin de créer un nouveau régime fiscal, c'est le même principe : il faudra aller dans Paramètres > Les régimes fiscaux et créer le nouveau régime. À la suite de ça, vous devrez créer les taux de TVA pour ce régime.

Appliquer les paramètres dans une facture Allons voir dans une facture. Nous allons créer une nouvelle facture pour notre client Bonheur H. Dans l'onglet Divers, nous retrouvons son régime fiscal. Pour rappel, les paramètres sont repris par défaut lors de la création de vos fiches client, fournisseur, article — et bien sûr sont modifiables. Donc notre client Bonheur H est assujetti à la TVA. Si toutefois il changeait de régime, nous pouvons modifier à cet endroit ou directement dans la fiche du client Au Bonheur du Bois. Nous retrouvons ici son régime. En cliquant sur le bouton Modifier, nous pouvons modifier, et la modification, bien sûr, ne sera prise en compte que pour les nouvelles pièces, pas pour les pièces générées avant la date de changement. Nous allons prendre le premier article. À cet endroit, nous avons rajouté la colonne Taux de TVA en cliquant sur le petit + Colonnes > Taux de TVA, ce qui permet éventuellement de modifier le taux au besoin. Dans l'onglet Valeur, nous retrouvons le montant de TVA calculé avec un taux normal. Si nous modifions le taux de TVA en le mettant en intermédiaire, le total TVA à cet endroit est modifié en fonction du taux de TVA. Je n'enregistre pas mon document.

Aide et ressources Si vous avez des questions ou besoin de plus d'informations sur le sujet, pensez à utiliser la touche F1, qui est l'aide en ligne. Nous arrivons ici sur la gestion commerciale. Avec la petite loupe, nous faisons une recherche sur Régimes fiscaux. Les Régimes fiscaux : nous retrouvons l'aide textuelle pour les régimes fiscaux. Nous avons aussi l'aide textuelle sur les taux de TVA. Si vous êtes abonné, vous pouvez aussi échanger sur le forum www.oxygene.bz