Paramétrage de la prévoyance

Comment paramétrer la prévoyance dans la paie Oxygène, réalisation pas à pas. https://www.memsoft.fr/categorie/Logiciel-de-paie-gratuit-Oxygene-_3.html

Introduction à la mise en place d'une prévoyance Humanis Dans la vidéo suivante, nous allons voir comment mettre en place le paramétrage d'un organisme de prévoyance. La première étape consistera à récupérer une fiche de paramétrage correspondante. Ici, dans notre exemple pour mettre en place une prévoyance Humanis, nous voyons que cette fiche concerne une catégorie non cadres. Nous voyons également que deux taux sont à mettre en place, un taux de 1.2234% pour la tranche A et un taux de 2.45% pour la tranche B. Nous voyons également qu'il y avait ici un seul contrat pour ces deux taux de cotisation.

Configuration des taux de cotisation Il faudra en parallèle connaître la répartition de ces taux au niveau salariales et patronales. Nous allons donc mettre en place les taux de cotisation au niveau des constantes de calcul. Au niveau de la tranche A, nous allons mettre une date des faits. Nous allons supposer que la répartition est de 0.67% pour la part salariale et de 0.67% en part patronale. Nous allons ensuite mettre en place les taux de la tranche B, avec comme date d'effet au 1er janvier 2019, et nous supposerons ici que la répartition est de 1% en part salariale, et de 1.45% en part patronale.

Vérification du bulletin de paie Il faut maintenant contrôler le bulletin de paie pour voir que ces taux sont bien pris en compte dans le calcul de ce dernier. Nous allons faire une impression en mode détaillé et nous constatons bien ici la présence de nos deux lignes de prévoyance, celle sur la tranche A et celle sur la tranche B.

Création de la fiche organisms correspondante La suite de ce paramétrage consistera à créer la fiche organismes correspondante. Nous allons donc nous rendre dans les listes des organismes sociaux et créer cette nouvelle fiche. Comme il s'agit ici d'un organisme Humanis, nous allons donner comme code "Humanis", et en libellé "Prévoyance Humanis". Au niveau du type, on choisira systématiquement "Mutuelle et Prévoyance".

Configuration de l'onglet DSN On passera ensuite sur l'onglet DSN et il faudra ici rentrer le code organismes destinataires. Cette information, nous allons la trouver sur la fiche de paramétrage. Ici, il s'agit de "Paix 10 30". On va définir le mode de paiement. Quand il s'agit d'un paiement DSN, on met toujours "Prélèvement SEPA". La périodicité, celle-ci a été définie avec l'organisme. Nous allons supposer que c'est mensuel, une date de paiement aux 30. Nous ne rentrons pas de RIB à ce niveau là.

Renseigner l'onglet Contrat On va maintenant passer sur l'onglet Contrat. Ici, va débuter par la gestion des références des contrats. On va saisir le numéro du contrat présent sur la fiche de paramétrage, on y mettra une désignation et une date de début. On va également pouvoir saisir les codes options s'ils sont présents sur la fiche de paramétrage. Ici, pour chaque contrat, on pourra renseigner le ou les codes options correspondant.

Association des rubriques à l'organisme Il va maintenant falloir associer cet organisme aux rubriques de calcul utilisée dans le bulletin de paye. Il s'agit de la rubrique prévoyance non cadres tranche 1 et prévoyance non-cadres tranche 2. Nous allons les associer à cette fiche organisme.

Finalisation du paramétrage de la fiche organismes Maintenant que nos rubriques sont associées à l'organisme, nous allons retourner dans la fiche organisme, toujours au niveau de l'onglet Contrat. Cette fois, dans la gestion des rubriques liées au contrat, on va associer à chaque rubrique le numéro de contrat, éventuellement le cas d'option, et le type de base ou forfait. Celui qui sera nécessaire pour le paramétrage du bloc S 21 G 00 79.

Association de la fiche organismes à l'établissement Il va falloir associer cette fiche organismes à l'établissement. Nous irons donc dans la fiche société, au niveau de l'onglet Organismes, et nous allons rajouter un onglet dans lequel nous allons associer l'organisme de prévoyance Humanis.

Affiliation des salariés à l'organisme Il faudra encore faire l'affiliation des salariés à cet organisme. Nous allons, pour ce faire, aller en gestion du personnel au niveau des fiches salariés, rechercher la fiche du salarié, aller dans l'onglet Salaires dans la gestion des contrats de prévoyance, nous assurer d'une part qu'au niveau de la gestion de l'ancienneté il y a bien le marqueur d'entrée dans l'entreprise ou le groupe.

Finitions et vérifications Puis au niveau de la gestion des contrats du salarié on va retrouver notre contrat, on va pouvoir ainsi affilier le salarié au contrat, est associé un événement, en l'occurrence l'affiliation. S'il y avait lieu, on pourrait saisir un code options et on pourra également y renseigner le code population de rattachement. On valide l'ensemble et on enregistre les modifications effectuées au niveau de notre fiche salariés. Le paramétrage de notre organisme de prévoyance est à présent terminé. Il ne restera plus qu'à contrôler à l'aide d'un logiciel de contrôle que l'ensemble des règles au niveau de la DSN sont correctement appliquées dans le fichier que vous aurez généré.